Journal Officiel 4 Juin 2002

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Journal Officiel Numéro 128 du 4 Juin 2002

Premier ministre
Ministère de la défense et des anciens combattants
- Liste de classement, par ordre alphabétique, des candidats inscrits en liste complémentaire au titre du recrutement sur dossier de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
- Liste des candidats admis au titre du recrutement sur dossier dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 30 mai 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours externes et de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études, d'assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation
- Arrêté du 27 mai 2002 portant admission à la retraite (inspection générale de l'éducation nationale)
Ministère des affaires étrangères de la coopération et de la francophonie
- Exequatur accordés à des consuls
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Commission de régulation de l'électricité
- Décision de la Commission de régulation de l'électricité (CRE) en date du 2 mai 2002 sur un différend qui oppose le gestionnaire du Réseau de transport d'électricité (RTE) et la Régie autonome des transports parisiens (RATP) relatif aux conditions de prise en compte de la multiplicité des points de livraison dans le dispositif contractuel d'accès au réseau électrique
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
- Décision du 13 mai 2002 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 31 mai 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale (femmes et hommes) des services du Premier ministre
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 30 mai 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours externes et de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études, d'assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Décret du 3 juin 2002 portant nomination des membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
- Arreté du 29 mai 2002 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE
- Exequatur accordés à des consuls
DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
- Liste des candidats admis au titre du recrutement sur dossier dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
- Liste de classement, par ordre alphabétique, des candidats inscrits en liste complémentaire au titre du recrutement sur dossier de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 27 mai 2002 portant admission à la retraite (inspection générale de l'éducation nationale)
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
COMM.NALE CMPTES ... FINANC. POLIT.
- Décision du 13 mai 2002 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
- Décision de la Commission de régulation de l'électricité (CRE) en date du 2 mai 2002 sur un différend qui oppose le gestionnaire du Réseau de transport d'électricité (RTE) et la Régie autonome des transports parisiens (RATP) relatif aux conditions de prise en compte de la multiplicité des points de livraison dans le dispositif contractuel d'accès au réseau électrique
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- INFORMATIONS DIVERSES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

JUSTICE
- Avis de recrutement d'agents des services techniques à la grande chancellerie de la Légion d'honneur
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AVIS DIVERS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Avis relatifs au renouvellement de licences d'agences de mannequins
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du Loto Foot Duo Foot no 34 et des tirages du Loto no 44 et du Keno des dimanche 2 et lundi 3 juin 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif aux prix des spécialités pharmaceutiques
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 3 JUIN 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

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"Un des math�maticiens les plus p�n�trants" (Jacobi) ; artisan de la th�orie de l'�lasticit�, des surfaces isothermes, des fonctions inverses des transcendantes

Journal Officiel Numéro 128 du 4 Juin 2002

Premier ministre

Ministère de la défense et des anciens combattants

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère des affaires étrangères de la coopération et de la francophonie

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Commission de régulation de l'électricité

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE

DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

COMM.NALE CMPTES ... FINANC. POLIT.

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

JUSTICE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES

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