Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :
Art. 2. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux :
Art. 3. - M. le général de division Alaux (Michel, Emile, André) est nommé chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale à compter du 1er juin 2002.
M. le général de brigade Jacques (Philippe, Roland, Paul) est nommé commandant de la région de gendarmerie Sud-Est à compter du 1er juin 2002.
M. le général de brigade Meyer (Claude, Xavier, Robert) est nommé chargé de mission pour la communication auprès du directeur général de la gendarmerie nationale à compter du 1er juin 2002.
Art. 4. - M. le commissaire général de division Fèvre (Gilbert, Louis, Charles), placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2002 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre.
Art. 5. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
Art. 6. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :
Art. 7. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :
Art. 8. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Art. 9. - M. le vice-amiral d'Arbonneau (Stanislas, Marie, Michel), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 2002 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de la marine.
Art. 10. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande à compter du 1er août 2002 et promu au grade de vice-amiral à la même date :
M. le contre-amiral Cluzel (François, André, Jean).
Art. 11. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :
Art. 12. - Est promu dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :
Art. 13. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Art. 14. - M. le contre-amiral Toubon (Pierre, Jean, Fernand) est nommé directeur du collège interarmées de défense à compter du 1er juin 2002.
Art. 15. - M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Rüfer (Jacques, Armand, Paul), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2002.
Art. 16. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :
Art. 17. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :
Art. 18. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Art. 19. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :
Art. 20. - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Porchier (Patrick) est nommé commandant de la région aérienne Sud à compter du 1er juin 2002.
Art. 21. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur leur demande :
Art. 22. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
Art. 23. - Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :
Art. 24. - Sont promu ou nommé dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Art. 25. - Est nommé dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions :
Art. 26. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bongrand (Jacques, Gilbert) est nommé chef du service de la recherche et des études amont de la direction des systèmes de forces et de la prospective à compter du 1er juin 2002.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Gouédard (Lyonel, Fernand, Jean) est chargé de la sous-direction de la politique d'exportation de la direction des relations internationales à compter du 1er juin 2002.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bonnotte (Michel, Paul, Roger) est nommé directeur industriel de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Vergne (Michel, Charles, Pierre) est chargé de la sous-direction des programmes de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er juin 2002.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Grouas (Michel, Albert, Georges) est nommé adjoint au directeur et sous-directeur, chef de la division de la gestion des programmes du service des programmes de missiles tactiques de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er juin 2002.
Art. 27. - Le Premier ministre et la ministre de la défense et des anciens combattants sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 mai 2002.