Journal Officiel 26 Mai 2002

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 121 du 26 Mai 2002

Textes généraux
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2002-290 du 24 mai 2002 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle radiotélévisée sur les antennes des sociétés nationales de programme France 2, France 3, La Cinquième, Radio France (France Inter), RFO et RFI en vue des deux tours de scrutin des élections législatives des 9 et 16 juin 2002
- Décision no 2002-265 du 14 mai 2002 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue des élections législatives des 9 et 16 juin 2002 (rectificatif)
Autorité de régulation des télécommunications
Mesures nominatives
- Arrêté du 22 mai 2002 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 modifié
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Décret du 24 mai 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 17 mai 2002 portant délégation de signature
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2002 pour la région Provence- Alpes-Cote d'Azur
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 22 mai 2002 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 modifié
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2002-290 du 24 mai 2002 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle radiotélévisée sur les antennes des sociétés nationales de programme France 2, France 3, La Cinquième, Radio France (France Inter), RFO et RFI en vue des deux tours de scrutin des élections législatives des 9 et 16 juin 2002
- Décision no 2002-265 du 14 mai 2002 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue des élections législatives des 9 et 16 juin 2002 (rectificatif)
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
- INFORMATIONS DIVERSES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs relatif à la taxation des produits agricoles
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du samedi 25 mai 2002 du Keno
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Avis relatif à une décision arretant les principales caractéristiques d'un projet routier concernant le réseau national
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis relatif à la liste générale des établissements français préparant des denrées animales ou d'origine animale conformes aux dispositions communautaires

Publicité gratuite

Mathématicien célèbre qui a approfondi la théorie de l'ordre

Journal Officiel Numéro 121 du 26 Mai 2002

Textes généraux

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

Mesures nominatives

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

Publicité gratuite