J.O. Numéro 115 du 18 Mai 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09329

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Arrêté du 1er juillet 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)


NOR : FPPA0210037A



Par arrêté du maire de la ville de Fréjus en date du 1er juillet 2001, sont inscrits sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe :
Mme Roselyne Donnat, directrice territoriale ;
M. Robert Icard, directeur territorial ;
M. Michel Perrault, directeur territorial.