Journal Officiel 17 Mai 2002

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Journal Officiel Numéro 114 du 17 Mai 2002

Premier ministre
- Arrêté du 15 mai 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
- Arrêté du 15 mai 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
Textes généraux
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 16 mai 2002 relatif à la surveillance complémentaire des entreprises d'assurance faisant partie d'un groupe d'assurance
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2002-265 du 14 mai 2002 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue des élections législatives des 9 et 16 juin 2002
- Résultats des délibérations des 26 février et 9 avril 2002 relatives au règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Mesures nominatives
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

VILLE
- Arreté du 10 mai 2002 portant délégation de signature
AFFAIRES EUROPEENES
- Arreté du 14 mai 2002 portant délégation de signature
ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 16 mai 2002 relatif à la surveillance complémentaire des entreprises d'assurance faisant partie d'un groupe d'assurance
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 14 mai 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 15 mai 2002 portant délégation de signature
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Décision du 29 mars 2002 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 10 mai 2002 portant délégation de signature
SPORTS
- Arreté du 16 mai 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 16 mai 2002 portant délégation de signature
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 15 mai 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
- Arreté du 15 mai 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
VILLE
- Arreté du 10 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE
- Décret du 16 mai 2002 portant nomination d'un ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne, à Bruxelles
AFFAIRES EUROPEENES
- Arreté du 14 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
- Décret du 16 mai 2002 portant nomination du directeur général de la gendarmerie nationale
ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
- Arreté du 13 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 14 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre
- Arreté du 14 mai 2002 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 10 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre
SPORTS
- Arreté du 13 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2002-265 du 14 mai 2002 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue des élections législatives des 9 et 16 juin 2002
- Résultats des délibérations des 26 février et 9 avril 2002 relatives au règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
- ACTES REGLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- INFORMATIONS DIVERSES
- COMMISSIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
- Avis de concours pour le recrutement dans le corps militaire des vétérinaires biologistes des armées en 2002
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Avis de vacance de l'emploi de directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Nantes
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 16 MAI 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises

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Cet aventurier géologue, qui donna son nom à la dolomite, fut l'un des premiers professeurs de l'Ecole des Mines

Journal Officiel Numéro 114 du 17 Mai 2002

Premier ministre

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Mesures nominatives

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

VILLE

AFFAIRES EUROPEENES

ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

VILLE

AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE

AFFAIRES EUROPEENES

DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS

ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

SPORTS

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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