J.O. Numéro 96 du 24 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07326

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 2 avril 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs généraux du patrimoine)


NOR : MCCB0200269A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 2 avril 2002, les conservateurs en chef du patrimoine dont les noms suivent sont inscrits sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine au titre de l'année 2002 :
Mme Claire Constans ;
Mme Alberte Grynpas N'Guyen ;
Mme Marie-Claude Delmas ;
Mme Isabelle Pallot-Frossard ;
M. Paul Cattin ;
Mme Marie-Hélène Joly ;
M. Michel Vaginay ;
M. Jean-Marcel Humbert ;
Mme Geneviève Le Louarn ;
Mme Françoise Banat-Berger.