J.O. Numéro 90 du 17 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 16 avril 2002 portant classement d'un site


NOR : ATEN0200021D



Par décret en date du 16 avril 2002, est classé parmi les sites du département des Vosges l'ensemble formé par le lac de Longemer et sa vallée, sur le territoire de la commune de Xonrupt-Longemer (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture des Vosges et à la mairie de Xonrupt-Longemer.