J.O. Numéro 87 du 13 Avril 2002
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Texte paru au JORF/LD page 06578
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Arrêté du 3 octobre 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0210022A
Par arrêté du président de la communauté urbaine Le Creusot - Montceau-les-Mines en date du 3 octobre 2001, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe :
M. Eric Philippart.