J.O. Numéro 84 du 10 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06359

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Arrêté du 29 mars 2002 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

NOR : AGRM0200693A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 mars 2002, l'arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture est modifié comme suit :
I. - Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

« Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 2. Vénériculture (toutes régions)

M. Chellet (Pascal), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.

III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues

Arcachon-Aquitaine :
M. Laban (Olivier), titulaire, en remplacement de M. Beguilhas (Sébastien).

Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes,
poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces

Zone III :
M. Guérin (Pascal), titulaire, en remplacement de M. Barrault (James) ;
M. Barrault (James), suppléant, en remplacement de Mme Thérond (Claire).
Zone V :
M. Moute (Daniel), titulaire, en remplacement de M. Constandas (Marc) ;
M. Constandas (Marc), suppléant, en remplacement de M. Moute (Daniel). »
II. - M. Laban (Olivier) est déclaré démissionnaire en qualité de suppléant de M. Druart (Marc), membre titulaire, représentant de la section régionale Arcachon-Aquitaine au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses).
III. - Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : a) Représentants des sections régionales, lire : « M. Le Gal (Philippe) » au lieu de : « M. Le Gal (Hervé) ».
Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : c) Représentants du secteur coopératif, lire : « M. Cartron (François) » au lieu de : « M. Catron (François) ».
Au groupe commerce et industrie, les mots : « a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants » sont remplacés par les mots : « a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces ».
Le mandat des personnes nommées par le présent arrêté expirera à la même date que celui des membres du conseil du Comité national de la conchyliculture nommés par l'arrêté du 10 octobre 2001 précité.