J.O. Numéro 81 du 6 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06108

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Arrêté du 28 mars 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique


NOR : MESF0210384A



La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par l'arrêté du 19 juillet 2001 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de février 2002),
Arrête :



Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 81 du 06/04/2002 page 6108 à 6112


Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 81 du 06/04/2002 page 6108 à 6112


Art. 3. - L'arrêté du 19 juillet 2001 susvisé est modifié comme suit :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 81 du 06/04/2002 page 6108 à 6112


Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 81 du 06/04/2002 page 6108 à 6112


Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 28 mars 2002.

Nicole Péry