J.O. Numéro 81 du 6 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06120

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Décret du 29 mars 2002 portant classement d'un site


NOR : ATEN0200031D



Par décret en date du 29 mars 2002, est classé parmi les sites des départements de l'Aveyron et de la Lozère l'ensemble formé par les gorges du Tarn et de la Jonte, sur le territoire des communes de Mostuéjouls, Peyreleau et Veyreau (Aveyron) et Hures-la-Parade, Ispagnac, Laval-du-Tarn, La Malène, Mas-Saint-Chély, Meyrueis, Montbrun, Quézac, Le Rozier, Saint-Georges-de-Lévéjac, Saint-Pierre-des-Tripiers, Saint-Rome-de-Dolan, Sainte-Enimie et Les Vignes (Lozère) (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés aux préfectures de l'Aveyron et de la Lozère et aux mairies de Mostuéjouls, Peyreleau et Veyreau (Aveyron) et Hures-la-Parade, Ispagnac, Laval-du-Tarn, La Malène, Mas-Saint-Chély, Meyrueis, Montbrun, Quézac, Le Rozier, Saint-Georges-de-Lévéjac, Saint-Pierre-des-Tripiers, Saint-Rome-de-Dolan, Sainte-Enimie et Les Vignes (Lozère).