J.O. Numéro 79 du 4 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 18 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres


NOR : ATEN0210099A



Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 18 mars 2002, l'arrêté du 5 octobre 1999 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :
« Représentant de la ministre chargée des sports :
M. Luc Deiber, en remplacement de M. Luc de Bezenac, titulaire.
Représentant du ministre chargé du domaine :
M. Bruno Rousselet, en remplacement de M. Bruno Parent, titulaire.
Représentants du ministre chargé de l'urbanisme :
M. Emmanuel Moulin, en remplacement de Mme Catherine Barbé, titulaire ;
M. Rémy Piedvache, en remplacement de M. Jean Marbach, suppléant. »