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• Premier ministre

  • Arrêté du 22 mars 2002 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
  • Arrêté du 22 mars 2002 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils)
  • Arrêtés du 22 mars 2002 portant affectation (administrateurs civils)
  • Arrêtés du 22 mars 2002 portant affectation (administrateurs civils)
  • Arrêté du 22 mars 2002 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
  
  

• Santé

  • Arrêté du 20 mars 2002 portant approbation d'une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
  
  

• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Arrêté du 27 mars 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de la gestion publique et du développement économique
  • Arrêtés du 20 mars 2002 plaçant en position hors cadres (administrateurs civils)
  • Arrêté du 25 mars 2002 portant report de crédits
  • Arrêté du 18 mars 2002 portant réintégration (Cour des comptes)
  • Arrêtés du 20 mars 2002 plaçant en position hors cadres (administrateurs civils)
  • Arrêtés du 20 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
  • Arrêté du 22 mars 2002 portant nomination auprès des commissions spécialisées des marchés
  • Arrêté du 25 mars 2002 portant report de crédits
  • Arrêté du 25 mars 2002 portant report de crédits
  • Arrêté du 28 février 2002 portant transfert de crédits
  • Arrêté du 25 mars 2002 portant report de crédits
  • Arrêté du 25 mars 2002 portant report de crédits
  • Arrêté du 28 mars 2002 fixant les modalités du transfert au secteur privé d'une participation de l'Etat au capital de la société Renault
  • Arrêté du 25 mars 2002 portant report de crédits
  • Arrêté du 12 mars 2002 portant transfert de crédits
  • Arrêté du 31 décembre 2001 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
  • Arrêté du 19 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
  • Arrêtés du 20 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
  
  

• Ministère de l'éducation nationale

  • Arrêté du 1er mars 2002 relatif au calendrier des épreuves de la session 2002 des examens du brevet de technicien supérieur
  
  

• Ministère de l'équipement, des transports et du logement

  • Décret no 2002-418 du 28 mars 2002 modifiant le décret no 74-267 du 27 mars 1974 relatif aux conditions de nomination aux emplois de vice-président et de président de section du Conseil général des ponts et chaussées
  • Arrêté du 21 mars 2002 portant nomination du président de la Commission nationale de signalisation touristique
  • Arrêté du 21 mars 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts et chaussées)
  • Arrêté du 27 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
  • Arrêté du 12 mars 2002 portant titularisation (aviation civile)
  • Arrêté du 21 mars 2001 fixant au titre de l'année 2002 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  • Arrêté du 21 mars 2002 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement)
  
  

• Ministère de l'agriculture et de la pêche

  • Arrêté du 15 mars 2002 relatif aux contingentements de plantations de vignes destinées à la production de vins à appellation d'origine pour la campagne 2001-2002
  • Arrêté du 15 mars 2002 relatif aux contingents d'autorisations de plantation en vue de produire des vins de pays pour la campagne 2001-2002
  • Arrêté du 15 mars 2002 relatif aux contingentements de replantations de vignes internes aux exploitations, au titre d'une dotation jeune agriculteur, de plantations nouvelles liées au remembrement, à l'expérimentation, à l'expropriation pour cause d'utilité publique et au surgreffage de vignes destinées à la production de vins à appellation d'origine pour la campagne 2001-2002
  • Arrêté du 26 mars 2002 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1999 relatif à l'organisation des services de la direction générale de l'alimentation
  • Arrêté du 25 mars 2002 fixant pour l'année 2002 certains prélèvements totaux autorisés de captures dans la sous-division 3Ps de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest
  • Arrêté du 22 mars 2002 portant nomination du directeur de l'Agence nationale du médicament vétérinaire
  • Arrêté du 26 mars 2002 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1999 portant organisation et attributions de la direction générale de l'alimentation
  
  

• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

  • Arrêté du 12 mars 2002 autorisant certains agents non titulaires à durée indéterminée de droit public des établissements publics à caractère administratif placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement à percevoir l'indemnité d'administration et de technicité
  • Arrêté du 18 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
  
  

• Ministère de l'emploi et de la solidarité

  • Arrêté du 14 février 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
  • Décision du 11 mars 2002 portant nomination de rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
  
  

• Ministère de l'intérieur

  • Décrets du 26 mars 2002 portant nomination (administration préfectorale)
  • Décrets du 26 mars 2002 portant nomination (administration préfectorale)
  • Décrets du 26 mars 2002 portant nomination (administration préfectorale)
  • Arrêté du 19 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
  • Arrêtés du 20 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
  • Arrêté du 27 mars 2002 portant cessation de fonctions au conseil d'administration de la Société des autoroutes du Sud de la France et nomination au conseil d'administration de la Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur
  • Arrêtés du 20 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
  
  

• Ministère de la culture et de la communication

  • Arrêté du 20 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
  • Arrêté du 15 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
  • Arrêté du 15 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
  • Arrêté du 21 mars 2002 portant nomination à la commission paritaire des publications et agences de presse
  • Arrêté du 15 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
  • Arrêté du 15 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
  
  

• Ministère de la défense

  • Décret du 27 mars 2002 portant nomination d'un contrôleur général des armées
  • Décret du 26 mars 2002 portant attribution de commandements
  • Arrêté du 25 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
  • Arrêté du 11 mars 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
  • Arrêtés du 14 mars 2002 portant acceptation d'une démission (ingénieurs d'études et de fabrications)
  • Arrêtés du 14 mars 2002 portant acceptation d'une démission (ingénieurs d'études et de fabrications)
  • Décision du 18 mars 2002 portant désignation des membres du jury du concours pour le recrutement en 2002 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
  
  

• Ministère de la justice

  • Décret du 27 mars 2002 portant nomination d'un conseiller d'Etat en service extraordinaire
  
  

• Ministère des affaires étrangères

  • Arrêtés du 20 mars 2002 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
  • Arrêtés du 20 mars 2002 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
  • Arrêtés du 20 mars 2002 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
  • Arrêté du 19 mars 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
  • Arrêtés du 20 mars 2002 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
  
  

• Conseil d'Etat

  • Avis rendu par le Conseil d'Etat sur des questions de droit posées par un tribunal administratif ou une cour administrative d'appel
  
  Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
  
  

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  DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

  
  

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  TEXTES GENERAUX

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Arreté du 31 décembre 2001 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
    
  • Arreté du 28 février 2002 portant transfert de crédits
    
  • Arreté du 12 mars 2002 portant transfert de crédits
    
  • Arreté du 25 mars 2002 portant report de crédits
    
  • Arreté du 25 mars 2002 portant report de crédits
    
  • Arreté du 25 mars 2002 portant report de crédits
    
  • Arreté du 25 mars 2002 portant report de crédits
    
  • Arreté du 25 mars 2002 portant report de crédits
    
  • Arreté du 25 mars 2002 portant report de crédits
    
  • Arreté du 28 mars 2002 fixant les modalités du transfert au secteur privé d'une participation de l'Etat au capital de la société Renault
    

  SANTE

  • Arreté du 20 mars 2002 portant approbation d'une convention constitutive d'un groupement d'intéret public
    

  EDUCATION NATIONALE

  • Arreté du 1 mars 2002 relatif au calendrier des épreuves de la session 2002 des examens du brevet de technicien supérieur
    

  AFFAIRES ETRANGERES

  • Arreté du 19 mars 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
    

  EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

  • Décret no 2002-418 du 28 mars 2002 modifiant le décret no 74-267 du 27 mars 1974 relatif aux conditions de nomination aux emplois de vice- président et de président de section du Conseil général des ponts et chaussées
    
  • Arreté du 21 mars 2001 fixant au titre de l'année 2002 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
    

  AGRICULTURE PECHE

  • Arreté du 15 mars 2002 relatif aux contingents d'autorisations de plantation en vue de produire des vins de pays pour la campagne 2001-2002
    
  • Arreté du 15 mars 2002 relatif aux contingentements de replantations de vignes internes aux exploitations, au titre d'une dotation jeune agriculteur, de plantations nouvelles liées au remembrement, à l'expérimentation, à l'expropriation pour cause d'utilité publique et au surgreffage de vignes destinées à la production de vins à appellation d'origine pour la campagne 2001-2002
    
  • Arreté du 15 mars 2002 relatif aux contingentements de plantations de vignes destinées à la production de vins à appellation d'origine pour la campagne 2001-2002
    
  • Arreté du 25 mars 2002 fixant pour l'année 2002 certains prélè vements totaux autorisés de captures dans la sous-division 3Ps de l'Organisation des peches de l'Atlantique du Nord- Ouest
    
  • Arreté du 26 mars 2002 modifiant l'arreté du 2 juillet 1999 portant organisation et attributions de la direction générale de l'alimentation
    
  • Arreté du 26 mars 2002 modifiant l'arreté du 2 juillet 1999 relatif à l'organisation des services de la direction générale de l'alimentation
    

  AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

  • Arreté du 12 mars 2002 autorisant certains agents non titulaires à durée indéterminée de droit public des établissements publics à caractère administratif placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement à percevoir l'indemnité d'administration et de technicité
    

  MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

  PREMIER MINISTRE

  • Arretés du 22 mars 2002 portant affectation (administrateurs civils)
    
  • Arreté du 22 mars 2002 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
    
  • Arreté du 22 mars 2002 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils)
    
  • Arreté du 22 mars 2002 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
    

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Arreté du 18 mars 2002 portant réintégration (Cour des comptes)
    
  • Arreté du 19 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
    
  • Arretés du 20 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
    
  • Arretés du 20 mars 2002 plaçant en position hors cadres (administrateurs civils)
    
  • Arreté du 22 mars 2002 portant nomination auprès des commissions spécialisées des marchés
    
  • Arreté du 27 mars 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de la gestion publique et du développement économique
    

  EMPLOI ET SOLIDARITE

  • Arreté du 14 février 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
    
  • Décision du 11 mars 2002 portant nomination de rapporteurs auprès de la commission chargée du controle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
    

  JUSTICE

  • Décret du 25 mars 2002 portant changements de noms
    
  • Décret du 27 mars 2002 portant nomination d'un conseiller d'Etat en service extraordinaire
    

  INTERIEUR

  • Décrets du 26 mars 2002 portant nomination (administration préfectorale)
    
  • Arreté du 19 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
    
  • Arretés du 20 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
    
  • Arreté du 27 mars 2002 portant cessation de fonctions au conseil d'administration de la Société des autoroutes du Sud de la France et nomination au conseil d'administration de la Société des autoroutes Estérel- Cote d'Azur
    

  AFFAIRES ETRANGERES

  • Arretés du 20 mars 2002 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
    

  DEFENSE

  • Décret du 26 mars 2002 portant attribution de commandements
    
  • Décret du 27 mars 2002 portant nomination d'un controleur général des armées
    
  • Arreté du 11 mars 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
    
  • Arretés du 14 mars 2002 portant acceptation d'une démission (ingénieurs d'études et de fabrications)
    
  • Arreté du 25 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
    
  • Décision du 18 mars 2002 portant désignation des membres du jury du concours pour le recrutement en 2002 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
    

  EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

  • Arreté du 12 mars 2002 portant titularisation (aviation civile)
    
  • Arreté du 21 mars 2002 portant nomination du président de la Commission nationale de signalisation touristique
    
  • Arreté du 21 mars 2002 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement)
    
  • Arreté du 21 mars 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts et chaussées)
    
  • Arreté du 27 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
    

  CULTURE ET COMMUNICATION

  • Arreté du 15 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Théatre national de l'Odéon
    
  • Arreté du 15 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Théatre national de Chaillot
    
  • Arreté du 15 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Théatre national de la Colline
    
  • Arreté du 15 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Théatre national de Strasbourg
    
  • Arreté du 20 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
    
  • Arreté du 21 mars 2002 portant nomination à la commission paritaire des publications et agences de presse
    

  AGRICULTURE PECHE

  • Arreté du 22 mars 2002 portant nomination du directeur de l'Agence nationale du médicament vétérinaire
    

  AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

  • Arreté du 18 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
    
  
  

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  CONSEIL D'ETAT

  
  

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  • Avis rendu par le Conseil d'Etat sur des questions de droit posées par un tribunal administratif ou une cour administrative d'appel
    
  
  

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  INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  
  

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  A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  • COMMISSIONS
    
  • DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
    

  SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  • DOCUMENTS LEGISLATIFS
    
  • INFORMATIONS DIVERSES
    
  • COMMISSIONS
    
  • DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
    
  
  

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  AVIS ET COMMUNICATIONS

  
  

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  AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

  PREMIER MINISTRE

  • Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration
    
  • Avis de vacance d'emplois ouverts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
    
  • Avis relatifs à des emplois de directeur de projet
    
  • Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet
    

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
    

  CULTURE ET COMMUNICATION

  • Avis d'examen en vue de l'obtention du diplome d'Etat de professeur de musique
    

  AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

  • Avis modifiant un avis de vacance d'emplois (directions régionales de l'environnement)
    

  AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

  COMM. DE CONTROLE DES ASSURANCES

  • Avis relatif à la perte de validité d'un agrément d'une société française d'assurance
    

  AVIS DIVERS

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Avis no 2002--1 du 19 mars 2002 de la Commission des participations et des transferts relatif à une prise de participation de Nissan Finance Co. Ltd dans le capital de Renault
    
  • Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Goal"
    
  • Avis relatif au Loto Foot Matches no 22
    
  • Avis relatif au Loto Foot Duo Foot no 22
    
  • Avis relatif au Loto Foot Duo Foot no 23
    
  • Avis relatif au Loto Foot Matches Championnats européens no 13
    
  • Résultats des tirages no 25 du Loto et du jeudi 28 mars 2002 du Keno
    

  EMPLOI ET SOLIDARITE

  • Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques
    
  
  

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  INFORMATIONS DIVERSES

  
  

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  COTE DES CHANGES

  • COURS INDICATIFS DU 28 MARS 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
    
  • ANNONCES
    

Mort à 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine réorganisation. Ce fut un grand chimiste.