Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :
Art. 2. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :
Art. 3. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande à compter du 1er juillet 2002 et promus au grade de général de division à la même date :
M. le général de brigade Monceaux (Louis, Paul, Yves) ;
M. le général de brigade Nury (Daniel, Charles, Henri).
Art. 4. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
Art. 5. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :
Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Art. 7. - M. le général de division Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph) est nommé dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans à compter du 15 avril 2002.
M. le général de brigade Ivanoff (Hubert, Marie, Léon, Roger, Arthur) est nommé général adjoint major au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France à compter du 15 avril 2002.
M. le général de brigade Chèvre (Louis-Marie, Simon) est nommé chef d'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France à compter du 15 avril 2002.
M. le général de brigade Frère (José, Gustave, Nestor) est nommé directeur régional du génie en région terre Ile-de-France à compter du 20 avril 2002.
Art. 8. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :
Art. 9. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :
Art. 10. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Art. 11. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Art. 12. - M. le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air Job (Jean-Pierre, Maurice) est maintenu dans ses fonctions de chef d'état-major de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2002 inclus.
Art. 13. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :
Art. 14. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :
Art. 15. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Art. 16. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande à compter du 1er mai 2002 et se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur à la même date :
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Lemaire (Léon, Marcel, Louis).
Art. 17. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande :
Art. 18. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
Art. 19. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
Art. 20. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Tixeront (Dominique, Marie, Georges), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er mai 2002 et, à la même date, nommé directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées.
Art. 21. - Sont admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :
Art. 22. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Art. 23. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bessero (Gilles, Marie, Emile) est nommé chef du service des programmes de missiles tactiques et maintenu dans ses fonctions de chef du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er mai 2002.
Art. 24. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 mars 2002.