Journal Officiel 26 Mars 2002

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Journal Officiel Numéro 72 du 26 Mars 2002

Lois
- LOI no 2002-322 du 6 mars 2002 portant rénovation des rapports conventionnels entre les professions de santé libérales et les organismes d'assurance maladie (rectificatif)
Premier ministre
- Décret du 19 mars 2002 portant nomination du directeur de l'institut régional d'administration de Nantes
Textes généraux
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Décret du 25 mars 2002 portant délégation de signature
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Décret du 20 mars 2002 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
- Arrêté du 18 mars 2002 portant radiation (administration centrale)
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 18 mars 2002 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires)
Autorité de régulation des télécommunications
Mesures nominatives
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

LOIS
- LOI no 2002-322 du 6 mars 2002 portant rénovation des rapports conventionnels entre les professions de santé libérales et les organismes d'assurance maladie (rectificatif)
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 27 février 2002 autorisant un régisseur d'avances à détenir des valeurs
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 7 janvier 2002 modifiant l'arreté du 10 octobre 2001 fixant le programme des concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan
- Arreté du 25 février 2002 fixant la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires aux fonctionnaires en fonctions dans les services déconcentrés, les établissements publics locaux d'enseignement et les établissements publics relevant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur en application du décret no 2002-63 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Décret du 25 mars 2002 portant délégation de signature
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Décret du 19 mars 2002 portant nomination du directeur de l'institut régional d'administration de Nantes
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 8 février 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (inspection des affaires sanitaires et sociales)
JUSTICE
INTERIEUR
- Décret du 20 mars 2002 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
- Arreté du 18 mars 2002 portant radiation (administration centrale)
EDUCATION NATIONALE
- Décrets du 19 mars 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 18 mars 2002 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires)
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés
AGRICULTURE PECHE
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de concours pour le recrutement d'agents de constatation des douanes
EMPLOI ET SOLIDARITE
COM GENER DE TERMIN ET DE NEOLOGIE
- Vocabulaire des composants électroniques (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS
- MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS SOUS- DIRECTION DES DROITS INDIRECTS BUREAU F/3 STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS RELEVE PAR DEPARTEMENT CAMPAGNE 2001- 2002. - MOIS DE NOVEMBRE 2001
- STATISTIQUE MENSUELLE DES CIDRES. - CAMPAGNE 2001-2002. - MOIS DE NOVEMBRE 2001
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 25 MARS 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Ce professeur des Ecoles des Mines fut l'un des grands min�ralogistes et cristallographes ; il participa �galement avec Henry Le Chatelier � la lutte contre les accidents miniers li�s au grisou

Journal Officiel Numéro 72 du 26 Mars 2002

Lois

Premier ministre

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Autorité de régulation des télécommunications

Mesures nominatives

LOIS

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

COM GENER DE TERMIN ET DE NEOLOGIE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

COTE DES CHANGES

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