Journal Officiel 24 Mars 2002

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Journal Officiel Numéro 71 du 24 Mars 2002

Premier ministre
- Arrêté du 22 mars 2002 portant désignation du vice-président de la commission d'orientation des militaires candidats à des emplois civils
Textes généraux
- Arrêté du 14 mars 2002 autorisant la société Kertel à fournir le service téléphonique au public
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 7 mars 2002 portant interdiction de la fabrication, l'exécution, la prescription, la délivrance et l'administration à des animaux des préparations extemporanées vétérinaires et des autovaccins à usage vétérinaire contenant certains éthers de glycol
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 21 mars 2002 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Ministère de la défense
Ministère de la recherche
- Arrêté du 21 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 22 mars 2002 portant nomination (administration centrale)
Conseil constitutionnel : décisions
- Décision du 21 mars 2002 portant nomination de délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2002-113 du 12 mars 2002 relative à un appel aux candidatures partiel pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou à temps partagé
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
DEFENSE
- Arreté du 13 mars 2002 instituant un conseil de l'exploitation nucléaire de la défense
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 21 mars 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
- Arreté du 21 mars 2002 fixant le nombre de postes offerts aux concours pour l'accès au corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes (femmes et hommes)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 21 mars 2002 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 7 mars 2002 portant interdiction de la fabrication, l'exécution, la prescription, la délivrance et l'administration à des animaux des préparations extemporanées vétérinaires et des autovaccins à usage vétérinaire contenant certains éthers de glycol
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 22 mars 2002 portant désignation du vice-président de la commission d'orientation des militaires candidats à des emplois civils
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 22 mars 2002 portant nomination (administration centrale)
DEFENSE
- Décret du 22 mars 2002 portant nomination des membres de la commission prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du 11 janvier 1996 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
- Arreté du 28 janvier 2002 portant apposition de la mention "Mort en déportation" sur les actes et jugements déclaratifs de décès
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret du 21 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Port autonome de Marseille
RECHERCHE
- Arreté du 21 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)
- Décision du 21 mars 2002 portant nomination de délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2002-113 du 12 mars 2002 relative à un appel aux candidatures partiel pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou à temps partagé
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décisions du 7 décembre 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
- Décisions du 12 décembre 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 22 mars 2002 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'accord de bon usage des soins
- Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

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Chimiste tr�s brillant, il expliqua le fonctionnement des hauts-fourneaux et trouva une voie f�conde de synth�se des min�raux

Journal Officiel Numéro 71 du 24 Mars 2002

Premier ministre

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Conseil constitutionnel : décisions

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

RECHERCHE

CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS DIVERSES

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