J.O. Numéro 70 du 23 Mars 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05191

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 15 mars 2002 portant nomination au conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale

NOR : MESS0220990A


Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 15 mars 2002, sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale :
En tant que représentant des assurés sociaux sur désignation de :

1o La Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires :
M. Jean-Claude Melis ;
M. Jean-François Naton.
Suppléants :
M. Francis Legros ;
Mme Josette Flore-Blanchet.

2o La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

Titulaires :
M. Ange-Marie Rames ;
M. Jean-Claude Mallet.
Suppléants :
M. Roland Dumet ;
M. Gilles Clausel.

3o La Confédération française et démocratique du travail (CFDT)

Titulaires :
M. Guy Popieul ;
Mme Josette Perrier-Replein.
Suppléants :
M. Michel Langlois ;
Mme Bernadette Crisinel.

4o La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

Titulaire :
M. André Hoguet.
Suppléant :
M. Pierre Fosse.

5o La Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)

Titulaire :
Mme Michèle Viguier.
Suppléant :
M. Jean-Claude Fichet.
En tant que représentants des employeurs, sur désignation de :

L'Union professionnelle artisanale

Titulaires :
M. Jean Capitaine ;
Mme Berthe Duguet.
Suppléants :
M. Christian Pineau ;
Mme Agnès Hautin.
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration :
- de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) :
- M. Jean-Marie Spaeth, président ;
- M. Jean Bellet, vice-président ;
- de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) :
- Mme Nicole Prudhomme, présidente ;
- Mme Roselyne Lecoultre, vice-présidente ;
- de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) :
- Mme Danièle Karniewicz, présidente ;
- M. Marcel Lesca, vice-président ;
- de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) :
- M. Pierre Burban, président ;
- M. Gilbert Chauvet, vice-président.