Le ministre de l'intérieur,
Vu le décret no 55-1366 du 18 octobre 1955 modifié portant réglementation générale des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique et l'arrêté du 1er décembre 1959 pris pour son application ;
Vu le décret no 58-1430 du 23 décembre 1958 relatif à la réglementation des épreuves ou manifestations organisées dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules à moteur et l'arrêté du 17 février 1961 pris pour son application ;
Vu l'arrêté du 3 novembre 1976 portant réglementation technique des compétitions automobiles et des compétitions de véhicules à deux roues et tricycles à moteur ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2001 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti pour une durée de quatre ans ;
Vu la demande du 29 août 2001 du syndicat mixte du circuit des 24 heures du Mans ;
Vu le procès-verbal établi par la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse lors de sa visite du 8 mars 2002 ;
Vu le procès-verbal de réalisation établi par la direction départementale de l'équipement de la Sarthe le 15 mars 2002 ;
Sur proposition du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques,
Arrête :

Art. 1er. - Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), dans sa nouvelle configuration, tel que décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué, jusqu'au 9 avril 2005, pour toutes catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 9 avril 2001 susvisé est abrogé.

Art. 3. - Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 mars 2002.

(1) Ce plan peut être consulté au ministère de l'intérieur (direction des libertés publiques et des affaires juridiques, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la surveillance du réseau routier), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris.