J.O. Numéro 66 du 19 Mars 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04914

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Arrêté du 11 mars 2002 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2001 relatif aux épreuves pour l'année 2002 du contrôle des connaissances visé au troisième alinéa de l'article L. 241-1 du code rural


NOR : AGRG0200483A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 mars 2002, certaines dispositions de l'arrêté du 19 octobre 2001 relatif aux épreuves pour l'année 2002 du contrôle des connaissances visé au troisième alinéa de l'article L. 241-1 du code rural sont modifiées comme suit :
Pour les épreuves précitées, les membres du jury autres que les membres de droit sont :
Au lieu de : « Mme Hurtrel (Maryse), directrice de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ou son suppléant, M. André (François), professeur de biochimie à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes ; »,
Lire : « M. André (François), directeur par intérim de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ou son suppléant, M. Nguyen (Patrick), professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes. »
Le jury est présidé par M. André ou son suppléant, M. Nguyen.