J.O. Numéro 63 du 15 Mars 2002
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Arrêté du 1er mars 2002 habilitant l'école d'architecture de Paris-Val de Seine à organiser le troisième cycle conduisant au diplôme d'architecture diplômé par le Gouvernement
NOR : MCCE0200170A
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 1er mars 2002, l'école d'architecture de Paris-Val de Seine est habilitée à organiser le troisième cycle conduisant au diplôme d'architecte DPLG pour une durée d'un an à compter de la rentrée universitaire 2001-2002.