J.O. Numéro 61 du 13 Mars 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 5 mars 2002 modifiant certaines dispositions des arrêtés du 1er juillet 2001 portant nomination de praticiens hospitaliers


NOR : MESH0220797A



Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 mars 2002, certaines dispositions des arrêtés du 1er juillet 2001 portant nomination de praticiens hospitaliers sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Par arrêtés de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 1er juillet 2001, les praticiens hospitaliers, les praticiens hospitaliers nommés pour une période probatoire et les praticiens hospitaliers associés dont les noms suivent sont nommés dans les établissements suivants : »
(Les listes restant sans changement.)