J.O. Numéro 53 du 3 Mars 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04104

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Arrêtés du 28 février 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

NOR : FPPA0210013A


Par arrêté du ministre de l'intérieur et du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat en date du 28 février 2002, sont nommés membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale :

En qualité de représentants des communes
de moins de 20 000 habitants

Titulaire :
M. Laurent (Philippe), maire de Sceaux (92).
Suppléants :
M. Grimaux (Michel), maire de Graye-sur-Mer (14) ;
M. Merville (Denis), maire de Sainneville-sur-Seine (76).
Titulaire :
M. Adiveze (Roger), maire d'Alairac (11).
Suppléants :
M. Fily (René), maire de Saint-Martin-des-Champs (29) ;
Mme Descamps-Crosnier (Françoise), maire de Rosny-sur-Seine (78).

Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

Titulaire :
M. Ricot (René).
Suppléants :
M. Vannet (Jacques) ;
Mme Cauzic (Fabienne).
Titulaire :
M. Zanetti (Jean-Pierre).
Suppléants :
M. Heestermans (Jacques) ;
M. Beunard (Patrice).

Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-
Confédération générale des cadres (UNECT-CGC)

Titulaire :
M. Arnault (Jean-Pierre).
Suppléants :
M. Duplessy (Jean-François) ;
M. Bardo (Robert).
Titulaire :
M. Grand (Jean-Pierre), maire de Castelnau-le-Lez (34).
Suppléants :
M. Martin (Gérard), maire de Viroflay (78) ;
M. Detraigne (Yves), maire de Witry-lès-Reims (51).
Titulaire :
M. Montuelle (Marc), maire de Lourches (59).
Suppléants :
M. Klammers (Marcel), maire de Sainte-Marie-aux-Chênes (57) ;
M. Ferstenbert (Jacques), adjoint au maire de Chilly-Mazarin (91).
Titulaire :
M. Mertian de Muller (Daniel), maire de Buc (78).
Suppléants :
M. Tousaint (Michel), conseiller municipal de Saint-Brévin-les-Pins (44) ;
M. Voisin (Michel), maire de Replonges (01).
Titulaire :
M. Mesmin (Michel), conseiller municipal de Saint-Pierre-des-Corps (37).
Suppléants :
M. Chauffour (Etienne), maire de Juvisy-sur-Orge (91) ;
M. Levain (Jean), maire de Chaville (92).
Titulaire :
M. Leroy (Daniel), adjoint au maire de Moussy-le-Neuf (77).
Suppléants :
M. Lantieri (Jean-Baptiste), maire de Bonifacio (20) ;
M. Vasselle (Alain), maire d'Ourcel-Maison (60).

En qualité de représentants des communes
de 20 000 habitants et plus

Titulaire :
M. Jacot (Henri), adjoint au maire de Lyon (69).
Suppléants :
M. Auxiette (Jacques), maire de La Roche-sur-Yon (85) ;
M. Millot (Alain), adjoint au maire de Dijon (21).
Titulaire :
M. Tron (Georges), maire de Draveil (91).
Suppléants :
M. Le Guerinel (Pierre), adjoint au maire de Montigny-le-Bretonneux (78) ;
M. Lachaud (Yvan), adjoint au maire de Nîmes (30).
Titulaire :
M. Laffly (René), adjoint au maire du Creusot (71).
Suppléants :
M. Bellec (Bernard), maire de Niort (79) ;
M. Betaille (Claude), maire d'Auch (32).
Titulaire :
M. Mocati (François), adjoint au maire de Marseille (13).
Suppléants :
M. Devys (Bertrand), adjoint au maire de Versailles (78) ;
Mme Seguin (Anne-Marie), adjointe au maire de Lisieux (50).
Titulaire :
M. Rouault (Alain), adjoint au maire de Saint-Ouen (93).
Suppléants :
M. Blanchard (Jean-Pierre), adjoint au maire de Montreuil (93) ;
M. Garay (François), maire des Mureaux (78).
Titulaire :
M. Souvet (Louis), maire de Montbéliard (25).
Suppléants :
M. Duluc (François), adjoint au maire de Maisons-Alfort (94) ;
M. Chevreau (Hervé), maire d'Epinay-sur-Seine (93).
Titulaire :
M. Touzeau (Jean), maire de Lormont (33).
Suppléants :
M. Delcourt (Guy), maire de Lens (62) ;
Mme Salat (Marie-Josée), adjointe au maire de Grenoble (38).