Journal Officiel 3 Mars 2002

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 53 du 3 Mars 2002

Santé
- Arrêté du 20 février 2002 fixant en application de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 la liste des personnes autorisées à exercer la profession de médecin au titre de l'année 2000
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 28 février 2002 portant attribution de fonctions au Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Décret du 1er mars 2002 approuvant des avenants aux cahiers des charges annexés aux conventions passées entre l'Etat et la Société des autoroutes Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes (ESCOTA) et la Société des autoroutes du sud de la France (ASF) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 1er mars 2002 portant attribution de fonctions (directions départementales de l'agriculture et de la forêt)
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 28 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 mars 2000 relatif à la commission prévue à l'article L. 311-5 du code de la propriété intellectuelle
- Arrêté du 27 février 2002 portant modification de l'arrêté du 30 avril 2001 portant nomination au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêtés du 28 février 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
- Arrêtés du 28 février 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 27 février 2002 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arretés du 11 décembre 2001 relatifs à des régies d'avances
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 27 février 2002 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret du 1 mars 2002 approuvant des avenants aux cahiers des charges annexés aux conventions passées entre l'Etat et la Société des autoroutes Esterel, Cote d'Azur, Provence, Alpes (ESCOTA) et la Société des autoroutes du sud de la France (ASF) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 28 février 2002 modifiant l'arreté du 13 mars 2000 relatif à la commission prévue à l'article L.311-5 du code de la propriété intellectuelle
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 28 février 2002 portant admission à la retraite (Cour des comptes)
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 26 février 2002 portant nomination au conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
- Arreté du 27 février 2002 portant nomination au comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
SANTE
- Arreté du 20 février 2002 fixant en application de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 la liste des personnes autorisées à exercer la profession de médecin au titre de l'année 2000
JUSTICE
- Arreté du 22 février 2002 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux épreuves écrites d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
- Arreté du 22 février 2002 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux épreuves écrites d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 28 février 2002 portant attribution de fonctions au Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 27 février 2002 portant modification de l'arreté du 30 avril 2001 portant nomination au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 1 mars 2002 portant attribution de fonctions (directions départementales de l'agriculture et de la foret)
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arretés du 28 février 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de saumons atlantiques d'élevage originaires de Norvège
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de vacance d'un poste d'inspecteur de l'industrie et du commerce
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis de vacance d'un emploi de direction de 1re classe (hopitaux, hospices et maisons de retraite publics)
- Avis de vacance d'un emploi fonctionnel de directeur
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Avis relatif à l'index national batiment "tous corps d'état" (symbole BT 01)
- ANNONCES

Publicit� gratuite

"pr�sident autoris� de toutes les autres Commissions, permanentes ou occasionnelles" ayant trait au corps des mines, � la g�ologie, aux chemins de fer, ... Professeur � l'Ecole des Mines, Cordier acc�da rapidement aux hautes responsabilit�s : il fut patron du Corps des Mines, Conseiller d'Etat, Pair de France, Professeur et directeur au Mus�um d'Histoire Naturelle, membre de l'Acad�mie des Sciences, fondateur de la Soci�t� g�ologique de France.

Journal Officiel Numéro 53 du 3 Mars 2002

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

Publicit� gratuite