Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - Le titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), au II, le tableau est ainsi rédigé :

Art. 2. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A (Direction des affaires financières), le IV est ainsi rédigé :
« IV. - Mme Dominique Girard-Reydet, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la comptabilité des dépenses ordinaires, pour les matières visées au paragraphe III (A, B, C et D) ci-dessus, M. Laurent Genuini, attaché d'administration centrale, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, et Mme l'officière de 1re classe Isabelle Fabregas, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. » ;
2o Au D (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives), au VI, au dernier alinéa, les mots : « chef de service administratif des services déconcentrés » sont remplacés par les mots suivants : « conseillère pour les affaires administratives » ;
3o Au F (Direction du service national), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa « M. le commandant Alain Pouget. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant-colonel Alain Pouget. » ;
4o Au G (Service des moyens généraux), le II est modifié ainsi qu'il suit :
- le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « M. Yves Morin, administrateur civil, chef du bureau des affaires financières, pour signer toutes pièces justificatives des dépenses visées par le paragraphe I (A, 1o et 2o) ci-dessus, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de ces dépenses, et en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Nasser Djider, adjoint au chef du bureau des affaires financières. » ;
- le dernier alinéa est ainsi rédigé : « M. Claude Pagney, attaché d'administration centrale, chef du bureau des rémunérations, pour signer toutes pièces justificatives des dépenses visées par le paragraphe B ci-dessus, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mme Fabienne Stoll, attachée de service administratif, adjointe au chef du bureau des rémunérations. ».

Art. 3. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
1o Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Raymond Charguellon. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Raymond Charguellon. » ;
2o Au E (Direction des ressources humaines), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jacques Garnier, sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Connille, sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement. » (à compter du 1er mars 2002) ;
- l'alinéa « M. l'ingénieur général Philippe Connille, sous-direction de gestion du personnel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Henri Provence, sous-direction de gestion du personnel. » (à compter du 1er mars 2002).

Art. 4. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Henri Provence. » est supprimé (à compter du 1er mars 2002) ;
2o Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa « M. le commissaire général Jean Boulenc. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux. » .

Art. 5. - Au I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au C (armée de l'air), au IV (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa « M. le colonel Michaël Puret. » est supprimé.

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 février 2002.