J.O. Numéro 47 du 24 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03546

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Arrêté du 15 octobre 2001 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore)


NOR : ATEP0100351A



Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 octobre 2001, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 modifié relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Caterpillar Inc. (Etats-Unis), représenté en France par Bergerat Monnoyeur Travaux publics, 117, rue Charles-Michels, BP 169, 93208 Saint-Denis Cedex 01.
Désignation de l'engin : tombereau articulé.
Marque et type : Caterpillar, type 740.
Marque et type du moteur : Caterpillar, type 3406 E.
Puissance et régime nominaux : 309,00 kW à 1 900 tours par minute.