J.O. Numéro 43 du 20 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 13 février 2002 portant classement d'un site


NOR : ATEN0200001D



Par décret en date du 13 février 2002, sont classés parmi les sites du département du Tarn l'ensemble paysager constitué par le plateau du Calel et l'oppidum de Berniquaut ainsi que la grotte du Calel, sur le territoire des communes de Durfort, Saint-Amancet et Sorèze (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Tarn et aux mairies des communes de Durfort, Saint-Amancet et Sorèze.