Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 février 2002 :
Sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines en tant que représentants des employeurs, selon les modalités prévues à l'article 55 du décret no 46-2769 du 27 novembre 1946 modifié :
Membres titulaires :
Mme Asset (Joëlle) ;
M. Beal (Michel) ;
M. Guyot (Gilbert) ;
M. Maupetit (Jean-Jacques) ;
M. Michard (Dominique) ;
M. Pawlak (Jean-Louis) ;
M. Rebrassier (Gérard) ;
M. Valin (Léon).
Membres suppléants :
M. Dousset (Christian) ;
Mme Dubus (Dominique) ;
M. Duda (Sylvain) ;
Mme Gremaud (Nathalie) ;
M. Ledru (Eric) ;
M. Lourdel (Yves) ;
M. Roger (Jacques) ;
Mme Schneider (Pierrette).
Sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines en tant que représentants des affiliés :
Sur désignation de la CGT :
Membres titulaires :
M. Caudy (Richard) ;
M. Coste (Bernard) ;
M. Eidenschenck (Michel) ;
M. Frackowiak (Raymond) ;
M. Iffernet (Francis) ;
M. Mazzoli (Jean-Marie).
Membres suppléants :
M. Bouin (Claude) ;
M. Boyer (Jean-Paul) ;
M. Gazon (Gérard) ;
M. Mattio (Richard) ;
M. Mazéas (Jacques) ;
M. Plaza (Jacques).
Sur désignation de la CFTC :
Membres titulaires :
M. Mierzman (Fernand) ;
M. Ruffié (Alain) ;
M. Zibelli (Henri).
Membres suppléants :
M. Groh (Eric) ;
M. Jutkowiak (Robert) ;
M. Lechardeur (Gilbert).
Sur désignation de la CGT-FO :
Membres titulaires :
M. Fraysse (Bernard) ;
M. Houp (Roland) ;
M. Jung (Hubert).
Membres suppléants :
M. Dapvril (Edouard) ;
M. Diago (Dominique) ;
M. Grillet (Georges).
Sur désignation de la CFDT :
Membres titulaires :
M. Chauvigne (Louis) ;
M. Losson (Louis).
Membres suppléants :
M. Nieuwjaer (Didier) ;
M. Zouache (Ali).
Sur désignation de la CFE-CGC :
Membre titulaire :
M. Schneider (Adrien).
Membre suppléant :
M. Chotin (Jean-Michel).