J.O. Numéro 33 du 8 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 décembre 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 1o, 2o et 3o de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 susvisée)


NOR : MESH0220090A



Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la santé en date du 14 décembre 2001, les personnels ci-après sont inscrits sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1o) de l'article 10 du décret no 2000-232 du 13 mars 2000 :
Mme Aitziane (Zeneb), chef de centre informatique ;
M. Guy (Patrick), ingénieur en chef hors classe de 1re catégorie ;
M. Menuet (Gérard), ingénieur en chef hors classe de 1re catégorie.
II. - Au titre du I (2o) de l'article 10 du décret no 2000-232 du 13 mars 2000 :
M. Cheminet (Alain), directeur des services pénitentiaires.
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret no 2000-232 du 13 mars 2000 :
M. Barel (Roland), ingénieur, chef de projet ;
Mme Berthod-Kalck (Viviane), directrice d'établissement sanitaire et social hors classe ;
Mme Bouilly (Dominique), infirmière générale de 1re classe ;
M. Courrier (Christian), infirmier général de 1re classe ;
M. Ginel (Yannick), ingénieur en chef ;
M. Pernigotto (Serge), infirmier général de 1re classe ;
M. Pessemesse (Jean-Pierre), directeur d'établissement sanitaire et social hors classe.
IV. - Au titre du II (2o) de l'article 10 du décret no 2000-232 du 13 mars 2000 :
Mme Benoit-Rigeot (Martine), inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales ;
Mme Blard (Janine), attachée principale territoriale ;
M. Dendooven (Claude), conseiller d'administration scolaire et universitaire ;
Mme Loriaux (Brigitte), inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales ;
Mme Massartic (Paulette), attachée principale d'administration scolaire et universitaire ;
M. Perrin (Olivier), inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales.
V. - Au titre du III (1o) de l'article 10 du décret no 2000-232 du 13 mars 2000 :
Liste principale :
M. Bouvier (Jean-Yves), ingénieur subdivisionnaire ;
Mme Loza'ch (Anne), directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe ;
M. Tournevache (Bruno), directeur d'hôpital de 4e classe ;
M. Viaud (Pierre), ingénieur subdivisionnaire.
Liste complémentaire :
Mme Rulfo (Catherine), directrice de 4e classe.
VI. - Au titre du III (2o) de l'article 10 du décret no 2000-232 du 13 mars 2000 :
M. Cordier (Fabrice), inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales ;
Mme Perin-Chafai (Nadine), attachée de la ville de Paris.