Journal Officiel 5 Février 2002

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Journal Officiel Numéro 30 du 5 Février 2002

Premier ministre
Santé
- Arrêté du 25 janvier 2002 fixant la liste des personnes autorisées à exercer la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Arrêté du 22 janvier 2002 portant nomination d'élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
- Arrêté du 22 janvier 2002 portant nomination d'élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 5 décembre 2001 portant création de comités d'hygiène et de sécurité dans les directions régionales de l'environnement des régions d'outre-mer
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 29 janvier 2002 modifiant le nombre de postes ouverts aux concours pour le recrutement d'attachés territoriaux pour la délégation régionale de Martinique du Centre national de la fonction publique territoriale (session 2002)
Ministère de la justice
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Circulaire du 21 janvier 2002 relative à la mise en oeuvre d'un cadre commun d'interopérabilité pour les échanges et la compatibilité des systèmes d'information des administrations
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 25 janvier 2002 pris en application du décret no 2001-1045 du 6 novembre 2001 relatif à l'indemnité forfaitaire pour frais de représentation
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 29 janvier 2002 portant création auprès du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires d'une régie de recettes et d'une régie d'avances fonctionnant à Nouméa, en Nouvelle-Calédonie
- Arreté du 29 janvier 2002 portant création auprès du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires d'une régie de recettes et d'une régie d'avances fonctionnant à Papeete en Polynésie française
DEFENSE
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 29 janvier 2002 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2002 aux concours pour le recrutement d'assistants ingénieurs (femmes et hommes) de la mission de la recherche du ministère de la culture et de la communication
- Arreté du 29 janvier 2002 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2002 aux concours pour le recrutement d'ingénieurs d'études (femmes et hommes) de la mission de la recherche du ministère de la culture et de la communication
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 15 janvier 2002 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes (INTERBEV)
- Arreté du 25 janvier 2002 portant autorisation d'une société d'assurances à participer à la gestion de l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salariés agricoles
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 5 décembre 2001 portant création de comités d'hygiène et de sécurité dans les directions régionales de l'environnement des régions d'outre-mer
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 29 janvier 2002 modifiant le nombre de postes ouverts aux concours pour le recrutement d'attachés territoriaux pour la délégation régionale de Martinique du Centre national de la fonction publique territoriale (session 2002)
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 30 octobre 2001 portant nomination d'un chef de service (centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires)
- Arreté du 28 janvier 2002 portant radiation (administration centrale)
SANTE
- Arreté du 25 janvier 2002 fixant la liste des personnes autorisées à exercer la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L.4221-9 du code de la santé publique
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Décret du 1 février 2002 portant nomination au conseil de l'ordre des Palmes académiques
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 22 janvier 2002 portant nomination d'élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
- Arreté du 22 janvier 2002 portant nomination d'élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
- Décrets du 1 février 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forets
- Arreté du 24 janvier 2002 fixant la liste nationale annuelle d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil chef de service du controle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 22 janvier 2002 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure
- Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
AGRICULTURE PECHE
- Avis de concours pour le recrutement d'élèves vétérinaires inspecteurs
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R.115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services
- Résultats du Loto Foot Matches no 7, du Loto Foot Duo Foot no 7, du Loto Foot Matches Championnats européens no 4, des tirages no 10 du Loto et des dimanche 3 et lundi 4 février 2002 du Keno
VILLE
- Avis relatif à un arreté portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
INTERIEUR
- Avis portant inscription sur une liste d'aptitude en qualité de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2001
- Avis relatif à un arreté portant inscription sur une liste d'aptitude en qualité d'infirmier de sapeurs- pompiers professionnels
CULTURE ET COMMUNICATION
- Avis relatif à la composition de la Chambre nationale de discipline des architectes
AGRICULTURE PECHE
- Avis de mise en consultation d'un cahier des charges de certification de conformité
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 4 FEVRIER 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Ce chimiste, min�ralogiste et g�ologue, fit faire de gros progr�s � l'analyse des minerais

Journal Officiel Numéro 30 du 5 Février 2002

Premier ministre

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

VILLE

INTERIEUR

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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