La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment l'article R. 162-18 ;
Vu l'arrêté du 3 avril 1985 modifié fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale ;
Vu l'avis de la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale ;
Vu l'avis de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;
Vu l'avis du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés,
Arrêtent :

Art. 1er. - Au chapitre 6 (Microbiologie), sous-chapitre 6-03 (Actes isolés, examens divers, bactériologie), il est ajouté, avant la rubrique « Legionella pneumophila », la rubrique :
« Helicobacter pylori :
Test respiratoire à l'urée marquée au carbone 13.

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur un mois après sa publication au Journal officiel de la République française.

Art. 3. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 janvier 2002.