J.O. Numéro 24 du 29 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 janvier 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la coopération

NOR : PRMX0205332A


Par arrêté du Premier ministre en date du 25 janvier 2002, sont nommés membres du Conseil supérieur de la coopération :

1. Au titre des représentants des activités coopératives

Au titre des membres titulaires :
M. Vincent (Jean-François), président de l'Office central de la coopération à l'école (au lieu de : « secrétaire général de l'Office central de la coopération à l'école »).
Au titre des membres suppléants :
M. de Leusse (Jean Frédéric), directeur général de la Fédération nationale du crédit agricole, en remplacement de M. Hocher (Jean-Yves) ;
M. Szczepaniak (Luc), secrétaire général de l'Office central de la coopération à l'école, en remplacement de M. Alberti (Louis).

2. Au titre des représentants de l'administration

Membre titulaire :
M. Amand (Francis), sous-directeur de la santé, de l'industrie et du commerce, direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en remplacement de M. Lesquins (Jean-Louis).
Membres suppléants :
Mme Montalcino (Caroline), sous-directrice de la concurrence et des affaires juridiques, direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en remplacement de M. Merian (Yvan) ;
M. Priol (Alain), chef du bureau de l'économie du transport routier, direction des transports terrestres, ministère de l'équipement, des transports et du logement, en remplacement de Mme Prost Coletta (Marie).