Journal Officiel 29 Janvier 2002

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Journal Officiel Numéro 24 du 29 Janvier 2002

Premier ministre
- Arrêté du 25 janvier 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la coopération
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 21 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 23 août 2001 relatif aux conditions sanitaires régissant l'emploi, la commercialisation, les échanges, les importations et les exportations de certains produits d'origine animale destinés à l'alimentation animale et à la fabrication d'aliments des animaux ou à d'autres usages
- Arrêté du 18 janvier 2002 portant renouvellement d'agrément d'un organisme certificateur
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 16 janvier 2002 fixant la liste des élèves ayant obtenu le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Ministère de la défense
- Décret du 24 janvier 2002 portant admission dans la 2e section par anticipation et, sur demande, élévation aux rang et appellation de général d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Ministère de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 25 janvier 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 21 décembre 2001 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
- Arrêté du 16 janvier 2002 portant convocation du bureau permanent du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Cour de discipline budgetaire et financière
- Arrêt du 20 décembre 2001
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
- Arreté du 9 janvier 2002 authentifiant les résultats des recensements complémentaires effectués dans certaines communes au titre de l'année 2001
- Arreté du 18 janvier 2002 portant interdiction de vente aux mineurs d'une revue
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 16 janvier 2002 portant convocation du bureau permanent du Conseil supérieur des Français de l'étranger
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 18 janvier 2002 portant renouvellement d'agrément d'un organisme certificateur
- Arreté du 21 janvier 2002 modifiant l'arreté du 23 aout 2001 relatif aux conditions sanitaires régissant l'emploi, la commercialisation, les échanges, les importations et les exportations de certains produits d'origine animale destinés à l'alimentation animale et à la fabrication d'aliments des animaux ou à d'autres usages
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 25 janvier 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la coopération
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INTERIEUR
- Décrets du 23 janvier 2002 portant nomination (administration préfectorale)
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 20 décembre 2001 portant attribution de fonctions (secrétaires généraux d'académie)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 21 décembre 2001 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
DEFENSE
- Décret du 24 janvier 2002 portant admission dans la 2e section par anticipation et, sur demande, élévation aux rang et appellation de général d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décision du 16 novembre 2001 portant nomination (élèves ingénieurs des travaux de la météorologie)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 16 janvier 2002 fixant la liste des élèves ayant obtenu le diplome de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 12 décembre 2001 portant nomination au Comité de bassin Rhone- Méditerranée-Corse
JEUNESSE ET SPORTS
- Arreté du 25 janvier 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
COUR DISCIPLINE BUDGETAIRE FINANC.
- Arret du 20 décembre 2001
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
EDUCATION NATIONALE
AGRICULTURE PECHE
- Avis de concours sur la fonction de technicien de gestion au Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
- Avis de concours sur la fonction de controleur au Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE
- Avis relatif à la publication des décisions prises par la Commission des opérations de bourse
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EDUCATION NATIONALE
- Avis relatif aux décisions portant approbation d'avenants à une convention constitutive d'un groupement d'intéret public
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 28 JANVIER 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises

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Professeur � l'Ecole des Mines de Paris, il d�veloppa un proc�d� original de caract�risation des terrains par mesure de conductivit�, puis cr�a un laboratoire priv� qui devint plus tard une soci�t� multinationale florissante.

Journal Officiel Numéro 24 du 29 Janvier 2002

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère des affaires étrangères

Cour de discipline budgetaire et financière

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

JEUNESSE ET SPORTS

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

COUR DISCIPLINE BUDGETAIRE FINANC.

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATIONALE

AGRICULTURE PECHE

COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EDUCATION NATIONALE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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