La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés des 22 mars 2000, 28 mai 2001, 29 mai 2001 et 6 juillet 2001 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session d'octobre 2001),
Arrête :

Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

Art. 2. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :

Art. 3. - L'arrêté du 22 mars 2000 susvisé est modifié comme suit (liste des sites) :

Art. 4. - L'article 1er de l'arrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (date d'effet) :

Art. 5. - L'article 8 de l'arrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (date d'effet) :

Art. 6. - L'arrêté du 29 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (report de la date de fin d'homologation) :

Art. 7. - L'arrêté du 6 juillet 2001 susvisé est modifié comme suit :
« Est homologué, après révision, pour une durée maximale de trois ans le titre suivant :

Art. 8. - Il est mis fin à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel à l'homologation des titres suivants :

Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 janvier 2002.