Journal Officiel 23 Janvier 2002

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Journal Officiel Numéro 19 du 23 Janvier 2002

Lois
- LOI no 2002-92 du 22 janvier 2002 relative à la Corse (1)
- LOI no 2002-93 du 22 janvier 2002 relative à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat (1)
Premier ministre
Santé
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 15 janvier 2002 portant répartition au titre de l'année scolaire 2001-2002 du contingent de maîtres pouvant accéder à l'échelle de rémunération des instituteurs des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Arrêté du 11 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 15 janvier 2002 portant nomination et affectation d'élèves des instituts régionaux d'administration
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Conseil constitutionnel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

LOIS
- LOI no 2002-92 du 22 janvier 2002 relative à la Corse (1)
- LOI no 2002-93 du 22 janvier 2002 relative à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat (1)
CONSEIL CONSTITUTIONNEL
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
SANTE
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 15 janvier 2002 portant répartition au titre de l'année scolaire 2001-2002 du contingent de maitres pouvant accéder à l'échelle de rémunération des instituteurs des établissements d'enseignement privés sous contrat
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
- Décret du 21 janvier 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 10 janvier 2002 fixant par concours le nombre de places offertes aux concours d'admission à l'Ecole navale, à l'Ecole militaire de la flotte et aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine en 2002
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décret du 21 janvier 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 7 janvier 2002 portant attribution d'ensembles immobiliers domaniaux
AGRICULTURE PECHE
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 14 janvier 2002 portant nomination à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
- Arretés du 22 janvier 2002 portant nomination (secrétariat général du Gouvernement)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arretés du 9 janvier 2002 portant commissionnement pour effectuer des controles des personnes et organismes mentionnés aux articles L.991-1, L.991- 2 et L.119-1-1 du code du travail
JUSTICE
- Arreté du 9 janvier 2002 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 11 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 22 octobre 2001 portant admission à la retraite (Institut géographique national)
- Arreté du 24 décembre 2001 portant détachement (administrateurs civils)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 5 janvier 2002 portant agrément de techniciens-conseils pour les orgues protégées
AGRICULTURE PECHE
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 15 janvier 2002 portant nomination et affectation d'élèves des instituts régionaux d'administration
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

AGRICULTURE PECHE
- Avis aux fabricants, importateurs et distributeurs responsables de la mise sur le marché de matières fertilisantes ou de supports de culture
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis de concours pour le recrutement des praticiens-conseils chargés du controle médical du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles au titre de l'année 2002
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers en chef de 2e classe à l'Assistance publique-hopitaux de Paris
DEFENSE
- Avis de concours pour l'admission d'élèves officiers médecins et pharmaciens chimistes des armées dans les écoles du service de santé des armées de Bordeaux et de Lyon-Bron en 2002 (catégorie "baccalauréat")
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif à une communication concernant des modifications à apporter à l'homologation CEE d'un type de dispositif de protection en cas de renversement (cabine ou cadre de sécurité) en ce qui concerne sa résistance ainsi que la résistance de sa fixation sur le tracteur (essais statiques)
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 22 JANVIER 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Grand scientifique catholique et m�diocre p�dagogue, secr�taire perp�tuel de l'Acad�mie des sciences, Elie de Beaumont, auquel on doit la moiti� de la carte g�ologique de la France, fut l'un des "parrains" du corps des mines au XIX�me si�cle

Journal Officiel Numéro 19 du 23 Janvier 2002

Lois

Premier ministre

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Conseil constitutionnel

LOIS

CONSEIL CONSTITUTIONNEL

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

AGRICULTURE PECHE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

DEFENSE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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