J.O. Numéro 13 du 16 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 28 juin 2001 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0200044A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 28 juin 2001, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs.

Fruits et légumes
Syndicat des producteurs expéditeurs
du Marmandais (SPEM) (Lot-et-Garonne)

Le syndicat des producteurs expéditeurs du Marmandais (SPEM), dont le siège social est situé à Gontaud-de-Nogaret (Lot-et-Garonne), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, pour les pommes de terre primeurs, sur les départements de Lot-et-Garonne et de la Gironde.

Viticulture
Union de coopératives caves
et vignobles du Gers (CVG) (Gers)

L'union de coopératives caves et vignobles du Gers (CVG), dont le siège social est situé à Eauze (Gers), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs jusqu'au 30 avril 2003 dans le secteur du vin.
La reconnaissance est accordée aux caves coopératives limitativement énumérées ci-après :
Cave de Cazaubon, à Cazaubon ;
Les Vignerons de Gerland, à Panjas ;
Les Vignerons de la Ténarèse, à Vic-Fezensac ;
La Cave des producteurs réunis, à Nogaro.