J.O. Numéro 13 du 16 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 7 avril 2001 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0200042A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 7 avril 2001, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :

Elevage
Société coopérative agricole AGRIAL (porcins) (Calvados)

La Société coopérative agricole AGRIAL, dont le siège social est situé à Caen (Calvados), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, sur la circonscription territoriale suivante :
- la totalité du département de la Manche ;
- la totalité du département d'Ille-et-Vilaine ;
- la totalité du département de l'Orne ;
- la totalité du département de la Mayenne ;
- l'arrondissement de Vire (Calvados) ;
- le canton d'Orbec (Calvados) ;
- le canton de Falaise-Nord (Calvados) ;
- le canton de Falaise-Sud (Calvados) ;
- le canton de Livarot (Calvados) ;
- le canton de Thury-Harcourt (Calvados) ;
- le canton de Morteaux-Couliboeuf (Calvados) ;
- le canton de Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados) ;
- le canton de Balleroy (Calvados) ;
- le canton d'Isigny-sur-Mer (Calvados) ;
- le canton de Caumont-l'Eventé (Calvados) ;
- le canton de Dinan-Est (Côtes-d'Armor) ;
- le canton de Dinan-Ouest (Côtes-d'Armor) ;
- l'arrondissement d'Evreux (Eure) ;
- le canton de Bernay (Eure) ;
- le canton de Gaillon-Campagne (Eure) ;
- le canton de Beaumesnil (Eure) ;
- le canton de Bernay-Ouest (Eure) ;
- le canton de Bernay-Est (Eure) ;
- le canton de Cormeilles (Eure) ;
- le canton de Thiberville (Eure) ;
- le canton de Beaumont-le-Roger (Eure) ;
- le canton de Broglie (Eure) ;
- le canton de Brionne (Eure) ;
- le canton de Gaillon (Eure) ;
- le canton de Montfort-sur-Risle (Eure) ;
- le canton de Quillebeuf-sur-Seine (Eure) ;
- le canton de Saint-Georges-du-Vièvre (Eure) ;
- le canton de Bourgtheroulde-Infreville (Eure) ;
- le canton de Mamers (Sarthe) ;
- le canton de Bonnétable (Sarthe) ;
- le canton de La Ferté-Bernard (Sarthe) ;
- le canton de Saint-Paterne (Sarthe) ;
- le canton de Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe) ;
- le canton du Mans (Sarthe) ;
- le canton du Mans-Sud-Est (Sarthe) ;
- le canton du Mans-Sud-Ouest (Sarthe) ;
- le canton du Mans-Nord-Ouest (Sarthe) ;
- le canton du Mans-Est-Campagne (Sarthe) ;
- le canton du Mans-Nord-Campagne (Sarthe) ;
- le canton de Sillé-le-Guillaume (Sarthe).

Coopérative agricole de production et d'élevage du Lot (CAPEL)
(caprins et caprins reproducteurs) (Lot)

La Coopérative agricole de production et d'élevage du Lot (CAPEL), dont le siège social est situé à Cahors (Lot), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des caprins, pour les chevreaux et les caprins de réforme et dans le secteur des reproducteurs caprins, sur la totalité des départements du Lot et de Tarn-et-Garonne.