J.O. Numéro 10 du 12 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00767

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Arrêté du 26 décembre 2001 portant nomination (chefs de service départementaux de l'architecture)


NOR : MCCB0200002A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 26 décembre 2001, les architectes et urbanistes de l'Etat, architectes des Bâtiments de France, dont les noms suivent sont nommés en qualité de chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes :
M. Alexandre (Pierre), dans le Finistère, à compter du 1er janvier 2002 ;
M. Colonel (René), dans les Hautes-Pyrénées, à compter du 1er janvier 2002 ;
Mme Levasseur (Jeanne), en Lozère, à compter du 1er février 2002.