J.O. Numéro 6 du 8 Janvier 2002
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Texte paru au JORF/LD page 00493
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Arrêtés du 17 décembre 2001 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
NOR : AGRA0102630A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 décembre 2001, M. Jean-Paul Vellaud (en service détaché), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, est promu à la 1re classe du grade, hors échelle C, 1er chevron, à compter du 1er octobre 2001.