J.O. Numéro 2 du 3 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00172

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Arrêtés du 13 décembre 2001 portant nomination et affectation (direction générale des douanes et droits indirects)


NOR : ECOD0120033A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 13 décembre 2001, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :
M. Le Tallec (Jean-Marie) à Nancy, à compter du 1er novembre 2001 ;
M. Clapson (René) à Montpellier, à compter du 5 décembre 2001 ;
M. Puons (Jean) à Nice, à compter du 5 décembre 2001 ;
M. Dufly (Claude) à Lyon, à compter du 28 décembre 2001.