J.O. Numéro 301 du 28 Décembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21040

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 14 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement


NOR : ATED0100411A



Le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,
Vu le décret no 91-1177 du 18 novembre 1991 portant création de l'Institut français de l'environnement,
Arrête :



Art. 1er. - Sont nommés membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement :

Au titre des représentants de l'Etat

M. Bureau (Dominique), directeur, représentant du ministre chargé de l'environnement.
M. Frois (Bernard), directeur, représentant du ministre chargé de la recherche.
M. Soulé (Patrick), chef de bureau, représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget.
M. Pujolas (François), sous-directeur, représentant du ministre chargé des affaires étrangères.
M. Vial (Jean-Claude), sous-directeur, représentant du ministre chargé de l'agriculture.
M. Dumont (Jean-Jacques), directeur, représentant du ministre chargé de l'industrie.
Mme Barbé (Catherine), chef de service, représentante du ministre chargé de l'équipement.
Mme Le Moal (Joëlle), médecin inspectrice de santé publique, représentante du ministre chargé de la santé.
M. Paravy (Jean-Claude), sous-directeur, représentant du ministre chargé de la mer.

Au titre des membres de droit

Le président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ou son représentant.
Le directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques ou son représentant.
Le président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ou son représentant.
Le président du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement.

Au titre des personnalités qualifiées

M. Collin (Jean-François), conseiller commercial hors classe.
M. Poulit (Jean), directeur général de l'Institut géographique national.
M. Jimenez-Beltran (Domingo), directeur exécutif de l'Agence européenne pour l'environnement.
M. Pisani-Ferry (Jean), président délégué du Conseil d'analyse économique.
M. Rousseau (Bernard), président de France Nature Environnement.

Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement

M. Rey (José), chef du service central des enquêtes et études statistiques du ministère de l'agriculture et de la pêche.
M. Beseme (Jean-Louis), directeur de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne.


Art. 2. - Sont nommés membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement :

Au titre des représentants de l'Etat

M. Lesaffre (Benoît), chef de service au ministère chargé de l'environnement.
M. Clin (François), adjoint au directeur au ministère chargé de la recherche.
M. Court (Philippe), chef de bureau adjoint au ministère chargé de l'économie, des finances et du budget.
M. Jouve (Marcel), chargé de mission au ministère chargé des affaires étrangères.
M. Rogier (Philippe), chargé de mission au ministère chargé de l'agriculture.
M. Legrand (Nicolas), chargé de mission au ministère chargé de l'industrie.
M. Graszk (Edmond), ingénieur au ministère chargé de l'équipement.
M. Malecki (Hugues), chef de bureau au ministère chargé de la santé.
M. Vernier (Emmanuel), chef de bureau au ministère chargé de la mer.

Au titre des personnalités qualifiées

M. Salgé (François).
M. Uhel (Ronan).
M. Maurice (Joël).
M. Wintz (Maurice).

Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement

Mme Bonneviale (Nicole).
M. Brun (Patrick).


Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 décembre 2001.

Yves Cochet