J.O. Numéro 301 du 28 Décembre 2001
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 21037
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêtés du 10 octobre 2001 portant nomination (ingénieurs d'agronomie de 2e classe)
NOR : AGRA0102469A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 octobre 2001, M. Douette (Michaël), élève ingénieur d'agronomie, est nommé ingénieur d'agronomie de 2e classe à compter du 1er octobre 2001.