J.O. Numéro 299 du 26 Décembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 20660

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Arrêté du 17 décembre 2001 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales


NOR : RECT0100346A



Le ministre de la recherche,
Vu le décret no 96-602 du 3 juillet 1996 relatif à l'enrichissement de la langue française, et notamment son article 6 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2001 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales,
Arrête :



Art. 1er. - Sont nommés membres de la commission créée par l'arrêté du 17 décembre 2001 susvisé :
1o Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant :
Un représentant de l'Académie française ;
Un représentant de l'Académie des sciences ;
Un représentant de l'Association française de normalisation.
2o Au titre des représentants de l'administration :
Un représentant du ministre chargé de l'industrie ;
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ;
Un représentant du ministre chargé de la défense ;
Un représentant du ministre chargé de la recherche.
3o Au titre des personnalités qualifiées, pour une durée de quatre ans :
M. Astor (Jean-Louis), ingénieur au Centre national d'études spatiales ;
M. Bensaïd (René), ingénieur au Centre national d'études spatiales ;
M. Beringer (Gilbert), ingénieur général de l'armement retraité (bureau de normalisation de l'aéronautique et de l'espace) ;
M. Bernard (Jean-Marc), ingénieur retraité (Centre national d'études spatiales) ;
M. Contant (Jean-Michel), ingénieur (European Aeronautic Defence and Space), secrétaire général de l'Académie internationale d'astronautique (IAA) ;
M. Goy (Gérald), professeur honoraire retraité (université de Genève ; institut et observatoire de Genève) ;
M. Marette (Denis), ingénieur retraité (European Aeronautic Defence and Space) ;
M. Schwob (Jean), ingénieur en chef honoraire des télécommunications.


Art. 2. - M. Petit (Michel), membre correspondant de l'Académie des sciences, est nommé président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales pour une durée de quatre ans.


Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 17 décembre 2001.

Roger-Gérard Schwartzenberg