J.O. Numéro 293 du 18 Décembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 20064

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Arrêté du 16 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau

NOR : ATEE0100409A


Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 novembre 2001, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :
« Au titre des représentants des usagers :

En tant que représentants des chambres d'agriculture

Titulaire : M. Vasseur (Guy), président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher.
Suppléant : M. Pruvot (Bernard), président de la chambre d'agriculture du Nord, en remplacement de M. Doutreleau (Francis).
Titulaire : M. Maroteix (Jacques), président de la chambre d'agriculture de la Charente-Maritime.
Suppléant : M. Pontier (Michel), membre de la chambre d'agriculture de l'Hérault et de la chambre régionale d'agriculture Languedoc-Roussillon, en remplacement de M. Schaeffer (Eugène).
Titulaire : M. Defloraine (Michel), président de la chambre d'agriculture de la Moselle, en remplacement de M. de Demandolx-Dedons (José).
Suppléant : M. Deslandes (Serge), membre de la chambre d'agriculture de la Manche, en remplacement de M. Bex (Jacques).

En tant que représentants des chambres
de commerce et d'industrie

Titulaire : M. Maho (Noël), chambre de commerce et d'industrie du Morbihan, en remplacement de M. Crocq (Jean-Claude).
Suppléant : M. Arnoux (Patrice), juriste-conseil au centre de formation et de documentation sur l'environnement industriel de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, en remplacement de M. Gaudriot (Pierre-Henri).

En tant que représentants des industries du pétrole

Titulaire : M. Legalland (Jean-Pierre), directeur technique environnement et raffinage, en remplacement de M. Billebeaud (Dominique).
Suppléant : M. Le Merrer (Gérard), ingénieur à la direction technique environnement et raffinage, en remplacement de M. Salomon (Alain). »