J.O. Numéro 291 du 15 Décembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19943

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Décret du 11 décembre 2001 portant nomination (conservateurs du patrimoine stagiaires)

NOR : MCCB0100656D


Par décret du Président de la République en date du 11 décembre 2001, sont nommés conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires dont les noms suivent :

A compter du 1er janvier 2002

M. Yves Cranga (spécialité monuments historiques).
M. Hubert Maheux (spécialité inventaire).