J.O. Numéro 285 du 8 Décembre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 19568
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Arrêtés du 19 novembre 2001 portant nomination à des comités de bassin
NOR : ATEE0100405A
Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les industries textiles :
Titulaire : M. Philippe Audeoud, en remplacement de M. Gilbert Degraeve.