J.O. Numéro 285 du 8 Décembre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 19568
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Arrêtés du 19 novembre 2001 portant nomination à des comités de bassin
NOR : ATEE0100404A
Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France :
Autres
Suppléant : M. Yves Vidal, en remplacement de M. Jules Susini.
Suppléant : M. Jules Susini, en remplacement de M. Yves Nicolin.