Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au D (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives), le premier alinéa du VII est ainsi rédigé :
« M. Philippe Henwood, conservateur général du patrimoine, chargé de la sous-direction des archives et des bibliothèques, pour signer tous actes dans la limite de ses attributions. » ;
2o Au E (Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale) :
- l'alinéa suivant : « VI. - Mme Claire Romand-Monnier, attachée d'administration centrale, chef du bureau du contentieux, dans la limite de ses attributions, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges Frankart. » est abrogé ;
- les alinéas VII à XI deviennent respectivement les alinéas VI à X.

Art. 2. - Au I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au A (Armée de terre), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), le tableau est modifié comme suit :
1o A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Rémy Riva, premier adjoint au directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Jean Reungoat, premier adjoint au directeur. » (à compter du 17 décembre 2001) ;
2o A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le colonel Rémy Riva. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Jean Reungoat. » (à compter du 17 décembre 2001).

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 novembre 2001.