Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale et du ministre délégué à la santé en date du 7 novembre 2001, les résultats du scrutin du 15 juin 2001 de l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958 sont les suivants pour les disciplines médicales :

c) Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires
M. Rumeau (Pierre), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI - UFR La Pitié-La Salpêtrière), élu membre titulaire (collège de médecine).
M. Braunberger (Eric), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI - UFR Broussais - Hôtel-Dieu), élu membre titulaire (collège de chirurgie).
M. Vernes (Eric), centre hospitalier universitaire de Nîmes (université Montpellier-I), élu premier suppléant (collège de médecine).
Pour les disciplines odontologiques, les résultats du scrutin du 15 juin 2001 sont les suivants :

b) Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, au titre de l'article 63 du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
M. Nossintchouk (Ronald), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), élu premier membre titulaire.
M. Deloup (Pierre, Louis), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand (université Clermont- Ferrand-I), élu deuxième membre titulaire.
M. Brouillet (Jean-Louis), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille (université Aix-Marseille-II), élu troisième membre titulaire.
M. Pirel (Christian), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu premier suppléant.
M. Quemar (Jean, Claude), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes (université Rennes-I), élu deuxième suppléant.

c) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, au titre de l'article 51 (2o) du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
M. Bonnin (Jean, Jacques), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy (université Nancy-I), élu premier membre titulaire.
M. Vincent (Bernard), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu deuxième membre titulaire.
M. Laboux (Olivier), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu troisième membre titulaire.
M. Foray (Hervé), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Brest, élu premier suppléant.
M. Susini (Guy-Désiré), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille (université Aix-Marseille-II), élu deuxième suppléant.
Mme Benner (Laurence), épouse Jordan, centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), élue troisième suppléante.