J.O. Numéro 273 du 24 Novembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18738

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Arrêté du 29 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux


NOR : AGRR0102128A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 octobre 2001 :
M. Patrick Soule est nommé membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux en qualité de représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, en remplacement de M. Jean-François Brunet.
Sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux en qualité de représentants de l'Etat désignés par le ministre de l'agriculture et de la pêche : Mme Odile Bobenriether, en remplacement de M. Jean-François Boudy, et M. François Durand, en remplacement de M. Paul Merlin.