J.O. Numéro 271 du 22 Novembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 19 novembre 2001 portant titularisation (architectes et urbanistes de l'Etat)

NOR : PRMG0170777A


Par arrêté du Premier ministre en date du 19 novembre 2001, les architectes et urbanistes de l'Etat élèves dont les noms suivent sont titularisés, au titre de l'année 2000, dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat, à compter du 1er avril 2000, dans les spécialités suivantes, aux échelons de la 2e classe précisés ci-après, en conservant dans l'échelon auquel ils sont classés l'ancienneté mentionnée ci-dessous :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 271 du 22/11/2001 page 18583

Mme Saint-Paul (Florence), architecte et urbaniste de l'Etat stagiaire, est titularisée dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat, à compter du 4 février 1999, dans la spécialité Urbanisme-Aménagement, au 6e échelon de la 2e classe, sans ancienneté conservée.
M. Domenjoud (Bernard), architecte et urbaniste de l'Etat stagiaire, est titularisé dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat, à compter du 6 décembre 2000, dans la spécialité Urbanisme-Aménagement, au 6e échelon de la 2e classe, sans ancienneté conservée.
A compter du 6 octobre 2001, M. Arthaud (Jack) est reclassé, sur sa demande, au 5e échelon de la 2e classe, en conservant dans l'échelon auquel il est classé une ancienneté de cinq jours.